Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FARIGOULE DE HAUTE PROVENCE
DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE

Numéro de dépôt :
1356172
Date de dépôt :
10/03/1986
Lieu de dépôt :
MANOSQUE
Date d'expiration :
10/03/2006
FARIGOULE DE HAUTE PROVENCE de DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE

Présentation de la marque FARIGOULE DE HAUTE PROVENCE

Déposée le 10 mars 1986 par DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MANOSQUE), la marque française « FARIGOULE DE HAUTE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE domicilié(e) Z.A. LES CHALUS FORCALQUIER, 04300 FORCALQUIER (dossier no 2063102) - France.

La marque FARIGOULE DE HAUTE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1356172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FARIGOULE DE HAUTE PROVENCE est expirée depuis le 10 mars 2006.

DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : BAOU , CHANTE-MUSCAT , ESPIGOULE , PARPAILLOU , FARIGOULETTE , VIN CUECH , DOUCE DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE , AFTER BOX , BAU , LES PISTOLES


DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE - Z.A. LES CHALUS FORCALQUIER, 04300 FORCALQUIER (dossier no 2063102) - France



Renouvellement sans limitation le 8 février 1996 n°2063102 - Publication au BOPI 1996-02-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-44

Inscription le 3 avril 1995 - Transmission de propriété n°183855 - Publication au BOPI 1995-04-03

Spiritueux et liqueurs.