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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE
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ESPIGOULE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ESPIGOULE
DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3109576
Date de dépôt :
04/07/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/07/2021

Présentation de la marque ESPIGOULE

Déposée le 4 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ESPIGOULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-32 du 10 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE domicilié(e) Z.A. Les Chalus - 04300 - FORCALQUIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 725 732 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque ESPIGOULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3109576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ESPIGOULE est expirée depuis le 4 juillet 2021.

DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : BAOU , CHANTE-MUSCAT , PARPAILLOU , FARIGOULETTE , VIN CUECH , DOUCE DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE , AFTER BOX , BAU , LES PISTOLES , DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE


DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE, Société anonyme - Z.A. Les Chalus - 04300 - FORCALQUIER - France - SIREN 353725732


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Inscription le 17 mai 2005 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°412177 - Publication au BOPI 2005-05-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-49

Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32

Renouvellement avec limitation le 18 mars 2011 n°2466155 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-03-18

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.