DOUCE DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE
Présentation de la marque DOUCE DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE
Déposée le 12 novembre 2004 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOUCE DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-51 du 17 décembre 2004.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOUCE DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3323462.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOUCE DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE est expirée depuis le 12 novembre 2024.
DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-15
Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51
Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2014 n°2569655 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-10-15