Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE
/
DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE
DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1743303
Date de dépôt :
08/02/1990
Lieu de dépôt :
MANOSQUE
Date d'expiration :
08/02/2030
DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE de DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE

Présentation de la marque DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE

Déposée le 8 février 1990 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MANOSQUE), la marque française « DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE domicilié(e) Z.A. LES CHALUS - 04300 - FORCALQUIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 725 732 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD S.A.S, Société par actions simplifiée, Mme PACAUD Nathalie domicilié(e) 42 rue des Filatiers - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE arrivera à expiration en date du 8 février 2030.

DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : BAOU , CHANTE-MUSCAT , ESPIGOULE , PARPAILLOU , FARIGOULETTE , VIN CUECH , DOUCE DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE , AFTER BOX , BAU , LES PISTOLES


DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE, Société anonyme - Z.A. LES CHALUS - 04300 - FORCALQUIER - France - SIREN 353725732


ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD S.A.S, Société par actions simplifiée, Mme PACAUD Nathalie - 42 rue des Filatiers - 31000 - TOULOUSE - France


Inscription le 21 janvier 2000 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°294366 - Publication au BOPI 2000-01-21

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2000 n°2163612 - Publication au BOPI 2000-01-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-07

Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2009 n°2425209 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2009-12-14

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2020 n°2737443 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-01-24

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins, des vins mousseux et des eaux-de-vie).