CHANTE-MUSCAT
Présentation de la marque CHANTE-MUSCAT
Déposée le 4 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MANOSQUE), la marque française « CHANTE-MUSCAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHANTE-MUSCAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586625.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHANTE-MUSCAT est expirée depuis le 4 avril 2020.
DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39
Renouvellement sans limitation le 28 mars 2000 n°2168966 - Publication au BOPI 2000-03-28
Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2009 n°2425210 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2009-12-14