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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE
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CHANTE-MUSCAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHANTE-MUSCAT
DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1586625
Date de dépôt :
04/04/1990
Lieu de dépôt :
MANOSQUE
Date d'expiration :
04/04/2020

Présentation de la marque CHANTE-MUSCAT

Déposée le 4 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MANOSQUE), la marque française « CHANTE-MUSCAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE domicilié(e) Z.A. LES CHALUS - 04300 - FORCALQUIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 725 732 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque CHANTE-MUSCAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHANTE-MUSCAT est expirée depuis le 4 avril 2020.

DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : BAOU , ESPIGOULE , PARPAILLOU , FARIGOULETTE , VIN CUECH , DOUCE DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE , AFTER BOX , BAU , LES PISTOLES , DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE


DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE, Société anonyme - Z.A. LES CHALUS - 04300 - FORCALQUIER - France - SIREN 353725732


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2000 n°2168966 - Publication au BOPI 2000-03-28

Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2009 n°2425210 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2009-12-14

Vins muscats, boissons à base de vin muscat, et cocktails à base de vin muscat