Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAU DES MUSCATS
DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1602467
Date de dépôt :
13/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/07/2000
BAU DES MUSCATS de DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE

Présentation de la marque BAU DES MUSCATS

Déposée le 13 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAU DES MUSCATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE domicilié(e) Z.A. LES CHALUS, 04300 FORCALQUIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France.

La marque BAU DES MUSCATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1602467.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAU DES MUSCATS est expirée depuis le 13 juillet 2000.

DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : BAOU , CHANTE-MUSCAT , ESPIGOULE , PARPAILLOU , FARIGOULETTE , VIN CUECH , DOUCE DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE , AFTER BOX , BAU , LES PISTOLES


DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE (société anonyme) - Z.A. LES CHALUS, 04300 FORCALQUIER - France


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52

Vins Muscats, boissons à base de vin muscat, et cocktails à base de vin muscat