Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BAU
DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1711125
Date de dépôt :
05/12/1991
Lieu de dépôt :
MANOSQUE
Date d'expiration :
05/12/2021

Présentation de la marque BAU

Déposée le 5 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MANOSQUE), la marque française « BAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE domicilié(e) Z.A. LES CHALUS - 04300 - FORCALQUIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 725 732 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque BAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711125.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BAU est expirée depuis le 5 décembre 2021.

DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : BAOU , CHANTE-MUSCAT , ESPIGOULE , PARPAILLOU , FARIGOULETTE , VIN CUECH , DOUCE DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE , AFTER BOX , BAU , LES PISTOLES


DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE, Société anonyme - Z.A. LES CHALUS - 04300 - FORCALQUIER - France - SIREN 353725732


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2001 n°2210931 - Publication au BOPI 2001-12-04

Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2011 n°2480600 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-09-23

Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.