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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE
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ARROSOIR A PASTIS HB HENRI BARDOUIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARROSOIR A PASTIS HB HENRI BARDOUIN
DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
92425287
Date de dépôt :
02/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2022

Présentation de la marque ARROSOIR A PASTIS HB HENRI BARDOUIN

Déposée le 2 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARROSOIR A PASTIS HB HENRI BARDOUIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-27 du 14 août 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE domicilié(e) Z.A. LES CHALUS - 04300 - FORCALQUIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 725 732 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque ARROSOIR A PASTIS HB HENRI BARDOUIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92425287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARROSOIR A PASTIS HB HENRI BARDOUIN est expirée depuis le 2 juillet 2022.

DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : BAOU , CHANTE-MUSCAT , ESPIGOULE , PARPAILLOU , FARIGOULETTE , VIN CUECH , DOUCE DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE , AFTER BOX , BAU , LES PISTOLES


DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE, Société anonyme - Z.A. LES CHALUS - 04300 - FORCALQUIER - France - SIREN 353725732


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 18 juin 2002 n°2222959 - Publication au BOPI 2002-06-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-04

Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27

Renouvellement sans limitation le 14 mai 2012 n°2499034 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-05-14

Arrosoirs.Boissons alcooliques, à savoir pastis

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.