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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIES DE MATHA
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PRINCE JOSEPH PONIATOWSKI Maréchal de France
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRINCE JOSEPH PONIATOWSKI Maréchal de France
DISTILLERIES DE MATHA, SAS

Numéro de dépôt :
1212205
Date de dépôt :
02/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/09/2022
PRINCE JOSEPH PONIATOWSKI Maréchal de France de DISTILLERIES DE MATHA

Présentation de la marque PRINCE JOSEPH PONIATOWSKI Maréchal de France

Déposée le 2 septembre 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIES DE MATHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRINCE JOSEPH PONIATOWSKI Maréchal de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIES DE MATHA domicilié(e) 26 Rue Pascal Combeau - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 555 780 170 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DISTILLERIES DE MATHA, SAS domicilié(e) 26 Rue Pascal Combeau - 16100 - COGNAC - France.

La marque PRINCE JOSEPH PONIATOWSKI Maréchal de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1212205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PRINCE JOSEPH PONIATOWSKI Maréchal de France est expirée depuis le 2 septembre 2022.

DISTILLERIES DE MATHA a également déposé les autres marques suivantes : RIVALET , JULES DAVET , ANGELICA des PYRENEES , (Marque figurative) , KAZUMIAN , MAXIMUS , SAINT HUBERT , MOULLON DEPUIS 1852 CASQUE BRILLANT , MEUKOW 90 , SILKY


DISTILLERIES DE MATHA, SAS - 26 Rue Pascal Combeau - 16100 - COGNAC - France - SIREN 555780170


DISTILLERIES DE MATHA, SAS - 26 Rue Pascal Combeau - 16100 - COGNAC - France


Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2002 n°2225062 - Publication au BOPI 2002-07-11

Renouvellement sans limitation n°2006910 - Publication au BOPI 1993-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-04

Inscription le 4 mai 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°548093 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-05-04

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2012 n°2506114 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-07-30

Vins, vins mousseux, cidres, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.