N BRUNEL NAPOLEON
Présentation de la marque N BRUNEL NAPOLEON
Déposée le 9 avril 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIES DE MATHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « N BRUNEL NAPOLEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque N BRUNEL NAPOLEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1349897.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque N BRUNEL NAPOLEON arrivera à expiration en date du 9 avril 2026.
DISTILLERIES DE MATHA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 17 mars 2006 n°2310448 - Publication au BOPI 2006-03-17
Renouvellement sans limitation n°2063772 - Publication au BOPI 1996-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-38
Renouvellement sans limitation le 11 mars 2016 n°2612668 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-03-11