Marque renouvelée - Marque en vigueur

N BRUNEL NAPOLEON
DISTILLERIES DE MATHA, SAS

Numéro de dépôt :
1349897
Date de dépôt :
09/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/2026
N BRUNEL NAPOLEON de DISTILLERIES DE MATHA

Présentation de la marque N BRUNEL NAPOLEON

Déposée le 9 avril 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIES DE MATHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « N BRUNEL NAPOLEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIES DE MATHA domicilié(e) 26 Rue Pascal Combeau - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 555 780 170 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DISTILLERIES DE MATHA, SAS domicilié(e) 26 Rue Pascal Combeau - 16100 - COGNAC - France.

La marque N BRUNEL NAPOLEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1349897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque N BRUNEL NAPOLEON arrivera à expiration en date du 9 avril 2026.

DISTILLERIES DE MATHA a également déposé les autres marques suivantes : RIVALET , JULES DAVET , ANGELICA des PYRENEES , (Marque figurative) , KAZUMIAN , MAXIMUS , SAINT HUBERT , MOULLON DEPUIS 1852 CASQUE BRILLANT , MEUKOW 90 , SILKY


DISTILLERIES DE MATHA, SAS - 26 Rue Pascal Combeau - 16100 - COGNAC - France - SIREN 555780170


DISTILLERIES DE MATHA, SAS - 26 Rue Pascal Combeau - 16100 - COGNAC - France


Renouvellement sans limitation le 17 mars 2006 n°2310448 - Publication au BOPI 2006-03-17

Renouvellement sans limitation n°2063772 - Publication au BOPI 1996-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-38

Renouvellement sans limitation le 11 mars 2016 n°2612668 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-03-11

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