Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HAMLET
DISTILLERIES DE MATHA SAS, SAS

Numéro de dépôt :
1606990
Date de dépôt :
19/03/1990
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
19/03/2020

Présentation de la marque HAMLET

Déposée le 19 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIES DE MATHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « HAMLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIES DE MATHA domicilié(e) 26 Rue Pascal Combeau - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 555 780 170 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DISTILLERIES DE MATHA, SAS domicilié(e) 26 Rue Pascal Combeau - 16100 - COGNAC - France.

La marque HAMLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1606990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HAMLET est expirée depuis le 19 mars 2020.

DISTILLERIES DE MATHA a également déposé les autres marques suivantes : RIVALET , JULES DAVET , ANGELICA des PYRENEES , (Marque figurative) , KAZUMIAN , MAXIMUS , SAINT HUBERT , MOULLON DEPUIS 1852 CASQUE BRILLANT , MEUKOW 90 , SILKY


DISTILLERIES DE MATHA SAS, SAS - 26 Rue Pascal Combeau - 16100 - COGNAC - France - SIREN 555780170


DISTILLERIES DE MATHA, SAS - 26 Rue Pascal Combeau - 16100 - COGNAC - France


Renouvellement sans limitation le 7 février 2000 n°2164714 - Publication au BOPI 2000-02-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02

Inscription le 11 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336677 - Publication au BOPI 2001-12-11

Inscription le 23 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279725 - Publication au BOPI 1999-06-23

Inscription le 23 juin 1999 - Changement de dénomination n°279726 - Publication au BOPI 1999-06-23

Renouvellement sans limitation le 8 mars 2010 n°2433696 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-08

Liqueurs et spiritueux whisky, gin, vodka, boissons alimentaires avec alcool, vins, vins mousseux, cidres, alcools et eaux de vie