Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EXCALIBUR LEGEND
DISTILLERIES DE MATHA, SAS

Numéro de dépôt :
3160057
Date de dépôt :
18/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
18/04/2022
EXCALIBUR LEGEND de DISTILLERIES DE MATHA

Présentation de la marque EXCALIBUR LEGEND

Déposée le 18 avril 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIES DE MATHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « EXCALIBUR LEGEND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIES DE MATHA domicilié(e) 26 Rue Pascal Combeau - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 555 780 170 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DISTILLERIES DE MATHA, SAS domicilié(e) 26 Rue Pascal Combeau - 16100 - COGNAC - France.

La marque EXCALIBUR LEGEND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EXCALIBUR LEGEND est expirée depuis le 18 avril 2022.

DISTILLERIES DE MATHA a également déposé les autres marques suivantes : RIVALET , JULES DAVET , ANGELICA des PYRENEES , (Marque figurative) , KAZUMIAN , MAXIMUS , SAINT HUBERT , MOULLON DEPUIS 1852 CASQUE BRILLANT , MEUKOW 90 , SILKY


DISTILLERIES DE MATHA, SAS - 26 Rue Pascal Combeau - 16100 - COGNAC - France - SIREN 555780170


DISTILLERIES DE MATHA, SAS - 26 Rue Pascal Combeau - 16100 - COGNAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-38

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

Inscription le 4 mai 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°548093 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-05-04

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2012 n°2495219 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-03-26

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