Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIES DE MATHA
/
DUVIGNAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUVIGNAC
DISTILLERIES DE MATHA, SAS

Numéro de dépôt :
3967658
Date de dépôt :
05/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/12/2022
DUVIGNAC de DISTILLERIES DE MATHA

Présentation de la marque DUVIGNAC

Déposée le 5 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIES DE MATHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DUVIGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIES DE MATHA domicilié(e) 26 Rue Pascal Combeau - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 555 780 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTILLERIES DE MATHA domicilié(e) 26 Rue Pascal Combeau - 16100 - COGNAC - France.

La marque DUVIGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3967658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUVIGNAC est expirée depuis le 5 décembre 2022.

DISTILLERIES DE MATHA a également déposé les autres marques suivantes : RIVALET , JULES DAVET , ANGELICA des PYRENEES , (Marque figurative) , KAZUMIAN , MAXIMUS , SAINT HUBERT , MOULLON DEPUIS 1852 CASQUE BRILLANT , MEUKOW 90 , SILKY


DISTILLERIES DE MATHA, SAS - 26 Rue Pascal Combeau - 16100 - COGNAC - France - SIREN 555780170


DISTILLERIES DE MATHA - 26 Rue Pascal Combeau - 16100 - COGNAC - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Inscription le 20 décembre 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°615703 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2013-12-20

Boissons alcooliques (à l'exception des bières.