Marque enregistrée - Marque en vigueur

BRUNEL
DISTILLERIES DE MATHA, SAS

Numéro de dépôt :
3907946
Date de dépôt :
26/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
26/03/2022
BRUNEL de DISTILLERIES DE MATHA

Présentation de la marque BRUNEL

Déposée le 26 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIES DE MATHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BRUNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIES DE MATHA domicilié(e) 26 Rue Pascal Combeau - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 555 780 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTILLERIES DE MATHA, Mme. Anastasia PETRINA domicilié(e) 26 Rue Pascal Combeau - 16100 - COGNAC - France.

La marque BRUNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3907946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUNEL arrivera à expiration en date du 26 mars 2022.

DISTILLERIES DE MATHA a également déposé les autres marques suivantes : RIVALET , JULES DAVET , ANGELICA des PYRENEES , (Marque figurative) , KAZUMIAN , MAXIMUS , SAINT HUBERT , MOULLON DEPUIS 1852 CASQUE BRILLANT , MEUKOW 90 , SILKY


DISTILLERIES DE MATHA, SAS - 26 Rue Pascal Combeau - 16100 - COGNAC - France - SIREN 555780170


DISTILLERIES DE MATHA, Mme. Anastasia PETRINA - 26 Rue Pascal Combeau - 16100 - COGNAC - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.