Marque enregistrée - Marque en vigueur

BRUGEROLLE AIGLE ROYAL
DISTILLERIES DE MATHA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4381677
Date de dépôt :
07/08/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/08/2027
BRUGEROLLE AIGLE ROYAL de DISTILLERIES DE MATHA

Présentation de la marque BRUGEROLLE AIGLE ROYAL

Déposée le 7 août 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIES DE MATHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BRUGEROLLE AIGLE ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-35 du 1 septembre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIES DE MATHA domicilié(e) 26 rue Pascal Combeau - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 555 780 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTILLERIES DE MATHA domicilié(e) 26 rue Pascal Combeau - 16100 - COGNAC - France.

La marque BRUGEROLLE AIGLE ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4381677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUGEROLLE AIGLE ROYAL arrivera à expiration en date du 7 août 2027.

DISTILLERIES DE MATHA a également déposé les autres marques suivantes : RIVALET , JULES DAVET , ANGELICA des PYRENEES , (Marque figurative) , KAZUMIAN , MAXIMUS , SAINT HUBERT , MOULLON DEPUIS 1852 CASQUE BRILLANT , MEUKOW 90 , SILKY


DISTILLERIES DE MATHA, Société par actions simplifiée - 26 rue Pascal Combeau - 16100 - COGNAC - France - SIREN 555780170


DISTILLERIES DE MATHA - 26 rue Pascal Combeau - 16100 - COGNAC - France


Publication - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Eaux-de-vie bénéficiant de l'indication d'origine Cognac.