Marque expirée - Marque en non vigueur

AIGLE D'OR
DISTILLERIES DE MATHA SAS
Léopold BRUGEROLLE

Numéro de dépôt :
1430409
Date de dépôt :
13/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/10/2017

Présentation de la marque AIGLE D'OR

Déposée le 13 octobre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIES DE MATHA et Léopold BRUGEROLLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AIGLE D'OR »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIES DE MATHA domicilié(e) (dossier no 2351939) - France et Léopold BRUGEROLLE domicilié(e) 26 Rue Pascal Combeau,16100 COGNAC (dossier no 2351939) - 16100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTILLERIES DE MATHA domicilié(e) 26 Rue Pascal Combeau,16100 COGNAC (dossier no 2351939) - 16100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AIGLE D'OR est expirée depuis le 13 octobre 2017.

DISTILLERIES DE MATHA a également déposé les autres marques suivantes : RIVALET , JULES DAVET , ANGELICA des PYRENEES , (Marque figurative) , KAZUMIAN , MAXIMUS , SAINT HUBERT , MOULLON DEPUIS 1852 CASQUE BRILLANT , MEUKOW 90 , SILKY


DISTILLERIES DE MATHA SAS - (dossier no 2351939) - France

Léopold BRUGEROLLE - 26 Rue Pascal Combeau,16100 COGNAC (dossier no 2351939) - 16100 - France - SIREN 5


DISTILLERIES DE MATHA - 26 Rue Pascal Combeau,16100 COGNAC (dossier no 2351939) - 16100 - France


Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2007 n°2351939 - Publication au BOPI 2007-09-28

Renouvellement sans limitation n°2089082 - Publication au BOPI 1997-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-11

Vins (à l'exception des vins de Champagne), cidres, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.