Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIES DE MATHA Négociants
/
V.S. VANILLA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

V.S. VANILLA
DISTILLERIES DE MATHA S.A. Négociants

Numéro de dépôt :
3240039
Date de dépôt :
25/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2013
V.S. VANILLA de DISTILLERIES DE MATHA Négociants

Présentation de la marque V.S. VANILLA

Déposée le 25 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIES DE MATHA Négociants auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « V.S. VANILLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIES DE MATHA Négociants domicilié(e) 26 Rue Pascal Combeau,16100 COGNAC - 16100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 555 780 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTILLERIES DE MATHA S.A. Négociants domicilié(e) 26 Rue Pascal Combeau,16100 COGNAC - 16100 - France.

La marque V.S. VANILLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque V.S. VANILLA est expirée depuis le 25 juillet 2013.

DISTILLERIES DE MATHA Négociants a également déposé les autres marques suivantes : VANILIME


DISTILLERIES DE MATHA S.A. Négociants - 26 Rue Pascal Combeau,16100 COGNAC - 16100 - France - SIREN 555780170


DISTILLERIES DE MATHA S.A. Négociants - 26 Rue Pascal Combeau,16100 COGNAC - 16100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-02

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

Inscription le 4 mai 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°548093 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-05-04

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).