Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEVECAR
DISTILLERIES CARRERE S.A.

Numéro de dépôt :
1679066
Date de dépôt :
10/05/1990
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
10/05/2010
SEVECAR de DISTILLERIES CARRERE

Présentation de la marque SEVECAR

Déposée le 10 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIES CARRERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « SEVECAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIES CARRERE domicilié(e) Siège social: 36 RUE DES ALLIES, 32500 FLEURANCE (dossier no 2173109) - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 737 090 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Pierre CARRERE S.A. DISTILLERIES CARRERE domicilié(e) (dossier no 2173109) - France.

La marque SEVECAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1679066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEVECAR est expirée depuis le 10 mai 2010.

DISTILLERIES CARRERE a également déposé les autres marques suivantes : SEVECAR , QUEVIN , DE MONTABLON , ARMAGENOR , ARMALOU , PANACHE D'OR , LOU FLOURET , DOUCE FLAMME , ARMALOU , DOUCE FLAMME


DISTILLERIES CARRERE S.A. - Siège social: 36 RUE DES ALLIES, 32500 FLEURANCE (dossier no 2173109) - France - SIREN 307737090


M. Jean-Pierre CARRERE S.A. DISTILLERIES CARRERE - (dossier no 2173109) - France


Renouvellement sans limitation le 10 mai 2000 n°2173109 - Publication au BOPI 2000-05-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54

Inscription le 6 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°473412 - Publication au BOPI 2008-05-06

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