Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DUC DE QUEVIGNAN
Numéro de dépôt :
1563753
Date de dépôt :
30/11/1989
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
30/11/1999
Présentation de la marque DUC DE QUEVIGNAN
Déposée le 30 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIES CARRERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « DUC DE QUEVIGNAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DUC DE QUEVIGNAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563753.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUC DE QUEVIGNAN est expirée depuis le 30 novembre 1999.
DISTILLERIES CARRERE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20