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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIES CARRERE
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DOUCE FLAMME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUCE FLAMME
DISTILLERIES CARRERE S.A.

Numéro de dépôt :
3230250
Date de dépôt :
12/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
12/06/2013
DOUCE FLAMME de DISTILLERIES CARRERE

Présentation de la marque DOUCE FLAMME

Déposée le 12 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIES CARRERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « DOUCE FLAMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-29 du 18 juillet 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIES CARRERE domicilié(e) Siège Social : 36, rue des Alliés,32500 FLEURANCE - 32500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 737 090 .

La marque DOUCE FLAMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCE FLAMME est expirée depuis le 12 juin 2013.

DISTILLERIES CARRERE a également déposé les autres marques suivantes : SEVECAR , QUEVIN , DE MONTABLON , ARMAGENOR , ARMALOU , PANACHE D'OR , LOU FLOURET , ARMALOU , DOUCE FLAMME , DE MONTABLON


DISTILLERIES CARRERE S.A. - Siège Social : 36, rue des Alliés,32500 FLEURANCE - 32500 - France - SIREN 307737090



Inscription le 6 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°473412 - Publication au BOPI 2008-05-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-46

Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29

Café, thé, cacao ; pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; vinaigre. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.