Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE MONTABLON
DISTILLERIES CARRERE S.A.

Numéro de dépôt :
3032491
Date de dépôt :
16/05/2000
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
16/05/2010

Présentation de la marque DE MONTABLON

Déposée le 16 mai 2000 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIES CARRERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « DE MONTABLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-28 du 13 juillet 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIES CARRERE domicilié(e) Siège social : 36, rue des Alliés, 32500 FLEURANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 737 098 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Pierre CARRERE DISTILLERIES CARRERE S.A. - France.

La marque DE MONTABLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3032491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE MONTABLON est expirée depuis le 16 mai 2010.

DISTILLERIES CARRERE a également déposé les autres marques suivantes : SEVECAR , QUEVIN , DE MONTABLON , ARMAGENOR , ARMALOU , PANACHE D'OR , LOU FLOURET , DOUCE FLAMME , ARMALOU , DOUCE FLAMME


DISTILLERIES CARRERE S.A. - Siège social : 36, rue des Alliés, 32500 FLEURANCE - France - SIREN 307737098


M. Jean-Pierre CARRERE DISTILLERIES CARRERE S.A. - France


Inscription le 6 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°473412 - Publication au BOPI 2008-05-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-45

Publication - Publication le 13 juil. 2000 au BOPI 2000-28

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.