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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIES AGRICOLES DE SAINTE LUCE
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Trois Rivières FRENCH PLANTATION RHUM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Trois Rivières FRENCH PLANTATION RHUM
DISTILLERIES AGRICOLES DE SAINTE LUCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4109839
Date de dépôt :
01/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/08/2024
Trois Rivières FRENCH PLANTATION RHUM de DISTILLERIES AGRICOLES DE SAINTE LUCE

Présentation de la marque Trois Rivières FRENCH PLANTATION RHUM

Déposée le 1 août 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIES AGRICOLES DE SAINTE LUCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Trois Rivières FRENCH PLANTATION RHUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-34 du 22 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIES AGRICOLES DE SAINTE LUCE domicilié(e) ZI de Génipa - 97224 - DUCOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 150 320 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque Trois Rivières FRENCH PLANTATION RHUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4109839.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Trois Rivières FRENCH PLANTATION RHUM est expirée depuis le 1 août 2024.

DISTILLERIES AGRICOLES DE SAINTE LUCE a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS DUQUESNE , Trois Rivières FRENCH PLANTATION RHUM , Trois Rivières FRENCH PLANTATION RHUM , RHUMBELLION , (Marque figurative) , TROIS RIVIERES , (Marque figurative) , (Marque figurative) , TROIS RIVIERES , (Marque figurative)


DISTILLERIES AGRICOLES DE SAINTE LUCE, Société par Actions Simplifiée - ZI de Génipa - 97224 - DUCOS - France - SIREN 303150320


@MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Enregistrement avec modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Errata de l'enregistrement - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons isotoniques ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; boissons énergisantes ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Rhums bénéficiant de l'appellation d'origine « Martinique ». Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.