Déposée le 27 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Distilleries Agricoles de Sainte Luce
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TROIS RIVIERES »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Distilleries Agricoles de Sainte Luce domicilié(e) Z.I. de Genipa,97224 DUCOS - 97224 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 150 320 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Rebecca Delorey Avocat au Barreau de Paris domicilié(e) 90, rue d'Amsterdam,75009 Paris - 75009 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Distilleries Agricoles de Sainte Luce S.A.S. - Z.I. de Genipa,97224 DUCOS - 97224 - France - SIREN 303150320
Rebecca Delorey Avocat au Barreau de Paris - 90, rue d'Amsterdam,75009 Paris - 75009 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-18
Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01
Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), notamment rhums, boissons, punchs et cocktails à base de rhum.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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