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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIES AGRICOLES DE SAINTE LUCE
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TROIS RIVIERES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TROIS RIVIERES
DISTILLERIES AGRICOLES DE SAINTE LUCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1709636
Date de dépôt :
04/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/2021

Présentation de la marque TROIS RIVIERES

Déposée le 4 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIES AGRICOLES DE SAINTE LUCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TROIS RIVIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIES AGRICOLES DE SAINTE LUCE domicilié(e) ZI de Génipa - 97224 - DUCOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 150 320 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, Cabinet d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque TROIS RIVIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TROIS RIVIERES est expirée depuis le 4 décembre 2021.

DISTILLERIES AGRICOLES DE SAINTE LUCE a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS DUQUESNE , Trois Rivières FRENCH PLANTATION RHUM , Trois Rivières FRENCH PLANTATION RHUM , RHUMBELLION , (Marque figurative) , TROIS RIVIERES , (Marque figurative) , (Marque figurative) , Trois Rivières FRENCH PLANTATION RHUM , TROIS RIVIERES


DISTILLERIES AGRICOLES DE SAINTE LUCE, Société par Actions Simplifiée - ZI de Génipa - 97224 - DUCOS - France - SIREN 303150320


@MARK, Cabinet d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2001 n°2209948 - Publication au BOPI 2001-11-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

Inscription le 12 août 1996 - Transmission totale de propriété n°204863 - Publication au BOPI 1996-08-12

Inscription le 3 janvier 2005 - Gage constitué n°405112 - Publication au BOPI 2005-01-03

Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2011 n°2483984 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-10-28

Inscription le 4 juin 2019 - Radiation de gage n°758440 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-04

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) notamment rhums, boissons, punchs et cocktails à base de rhum

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.