Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TROIS RIVIERES
DISTILLERIES AGRICOLES DE SAINTE LUCE Société anonyme

Numéro de dépôt :
1706537
Date de dépôt :
20/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/11/2011
TROIS RIVIERES de DISTILLERIES AGRICOLES DE SAINTE LUCE

Présentation de la marque TROIS RIVIERES

Déposée le 20 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIES AGRICOLES DE SAINTE LUCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TROIS RIVIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIES AGRICOLES DE SAINTE LUCE domicilié(e) ZI de Génipa, 97224 DUCOS (dossier no 2209946) - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 150 320 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA - JOSSE domicilié(e) (dossier no 2209946) - France.

La marque TROIS RIVIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TROIS RIVIERES est expirée depuis le 20 novembre 2011.

DISTILLERIES AGRICOLES DE SAINTE LUCE a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS DUQUESNE , Trois Rivières FRENCH PLANTATION RHUM , Trois Rivières FRENCH PLANTATION RHUM , RHUMBELLION , (Marque figurative) , TROIS RIVIERES , (Marque figurative) , (Marque figurative) , Trois Rivières FRENCH PLANTATION RHUM , TROIS RIVIERES


DISTILLERIES AGRICOLES DE SAINTE LUCE Société anonyme - ZI de Génipa, 97224 DUCOS (dossier no 2209946) - France - SIREN 303150320


Bureau D.A. CASALONGA - JOSSE - (dossier no 2209946) - France


Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2001 n°2209946 - Publication au BOPI 2001-11-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16

Inscription le 12 août 1996 - Transmission totale de propriété n°204863 - Publication au BOPI 1996-08-12

Rhums, boissons, punchs et cocktails à base de rhum