TROIS RIVIERES
Présentation de la marque TROIS RIVIERES
Déposée le 20 novembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIES AGRICOLES DE SAINTE LUCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TROIS RIVIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TROIS RIVIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706536.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TROIS RIVIERES est expirée depuis le 20 novembre 2021.
DISTILLERIES AGRICOLES DE SAINTE LUCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2001 n°2209945 - Publication au BOPI 2001-11-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16
Inscription le 12 août 1996 - Transmission totale de propriété n°204863 - Publication au BOPI 1996-08-12
Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2011 n°2483985 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-10-28