TROIS RIVIERES
Présentation de la marque TROIS RIVIERES
Déposée le 20 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIES AGRICOLES DE SAINTE LUCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TROIS RIVIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TROIS RIVIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706535.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TROIS RIVIERES est expirée depuis le 20 novembre 2011.
DISTILLERIES AGRICOLES DE SAINTE LUCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2001 n°2209944 - Publication au BOPI 2001-11-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16
Inscription le 12 août 1996 - Transmission totale de propriété n°204863 - Publication au BOPI 1996-08-12