Marque renouvelée - Marque en vigueur

MARQUIS DUQUESNE
DISTILLERIES AGRICOLES DE SAINTE LUCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1530771
Date de dépôt :
24/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/02/2029
MARQUIS DUQUESNE de DISTILLERIES AGRICOLES DE SAINTE LUCE

Présentation de la marque MARQUIS DUQUESNE

Déposée le 24 février 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIES AGRICOLES DE SAINTE LUCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MARQUIS DUQUESNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIES AGRICOLES DE SAINTE LUCE domicilié(e) ZI de Génipa - 97224 - DUCOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 150 320 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. PIAT Gilbert domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque MARQUIS DUQUESNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MARQUIS DUQUESNE arrivera à expiration en date du 24 février 2029.

DISTILLERIES AGRICOLES DE SAINTE LUCE a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS DUQUESNE , Trois Rivières FRENCH PLANTATION RHUM , Trois Rivières FRENCH PLANTATION RHUM , RHUMBELLION , (Marque figurative) , TROIS RIVIERES , (Marque figurative) , (Marque figurative) , Trois Rivières FRENCH PLANTATION RHUM , TROIS RIVIERES


DISTILLERIES AGRICOLES DE SAINTE LUCE, Société par Actions Simplifiée - ZI de Génipa - 97224 - DUCOS - France - SIREN 303150320


ATMARK, M. PIAT Gilbert - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2132406 - Publication au BOPI 1999-04

Renouvellement sans limitation le 24 février 2009 n°2399471 - Publication au BOPI 2009-02-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44

Inscription le 28 juillet 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°374633 - Publication au BOPI 2003-07-28

Inscription le 8 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°58387 - Publication au BOPI 1991-12-08

Inscription le 9 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180058 - Publication au BOPI 1995-01-09

Inscription le 19 juillet 1991 - Transmission de propriété n°56302 - Publication au BOPI 1991-07-19

Renouvellement sans limitation le 4 février 2019 n°2705392 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-02-04

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) et plus spécialement du rhum