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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Distilleries Agricoles de Sainte-Luce
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MARQUIS DUQUESNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MARQUIS DUQUESNE
Distilleries Agricoles de Sainte-Luce Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1309231
Date de dépôt :
14/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/05/2015

Présentation de la marque MARQUIS DUQUESNE

Déposée le 14 mai 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Distilleries Agricoles de Sainte-Luce auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MARQUIS DUQUESNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Distilleries Agricoles de Sainte-Luce domicilié(e) Z.I. de Genipa,97224 DUCOS (dossier no 2276726) - 97224 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 150 320 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS domicilié(e) 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2276726) - 75009 - France.

La marque MARQUIS DUQUESNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MARQUIS DUQUESNE est expirée depuis le 14 mai 2015.

Distilleries Agricoles de Sainte-Luce a également déposé les autres marques suivantes : Trois Rivières FRENCH PLANTATION RHUM , Trois Rivières FRENCH PLANTATION RHUM , RHUMBELLION , (Marque figurative) , TROIS RIVIERES , (Marque figurative) , (Marque figurative) , Trois Rivières FRENCH PLANTATION RHUM , TROIS RIVIERES , (Marque figurative)


Distilleries Agricoles de Sainte-Luce Société par actions simplifiée - Z.I. de Genipa,97224 DUCOS (dossier no 2276726) - 97224 - France - SIREN 303150320


GILBEY de HAAS - 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2276726) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation n°2048300 - Publication au BOPI 1995-23

Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2004 n°2276726 - Publication au BOPI 2004-12-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-42

Inscription le 28 juillet 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°374633 - Publication au BOPI 2003-07-28

Inscription le 8 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°58387 - Publication au BOPI 1991-12-08

Inscription le 9 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180058 - Publication au BOPI 1995-01-09

Inscription le 19 juillet 1991 - Transmission de propriété n°56302 - Publication au BOPI 1991-07-19

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).