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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Distilleries Agricoles de Sainte Luce
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Distilleries Agricoles de Sainte Luce S.A.S.

Numéro de dépôt :
3259652
Date de dépôt :
27/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2013
Marque figurative de Distilleries Agricoles de Sainte Luce

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Distilleries Agricoles de Sainte Luce auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-01 du 2 janvier 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Distilleries Agricoles de Sainte Luce domicilié(e) Z.I. de Genipa,97224 DUCOS - 97224 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 150 320 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Rebecca Delorey Avocat au Barreau de Paris domicilié(e) 90, rue d'Amsterdam,75009 Paris - 75009 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3259652.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 27 novembre 2013.

Distilleries Agricoles de Sainte Luce a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS DUQUESNE , Trois Rivières FRENCH PLANTATION RHUM , Trois Rivières FRENCH PLANTATION RHUM , RHUMBELLION , (Marque figurative) , TROIS RIVIERES , (Marque figurative) , (Marque figurative) , Trois Rivières FRENCH PLANTATION RHUM , TROIS RIVIERES


Distilleries Agricoles de Sainte Luce S.A.S. - Z.I. de Genipa,97224 DUCOS - 97224 - France - SIREN 303150320


Rebecca Delorey Avocat au Barreau de Paris - 90, rue d'Amsterdam,75009 Paris - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-18

Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), notamment rhums, boissons, punchs et cocktails à base de rhum.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.