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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIES AGRICOLES DE SAINTE LUCE
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DUQUESNE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DUQUESNE
DISTILLERIES AGRICOLES DE SAINTE LUCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1488558
Date de dépôt :
14/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/09/2028
DUQUESNE de DISTILLERIES AGRICOLES DE SAINTE LUCE

Présentation de la marque DUQUESNE

Déposée le 14 septembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIES AGRICOLES DE SAINTE LUCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUQUESNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIES AGRICOLES DE SAINTE LUCE domicilié(e) Z I DE GENIPA - 97224 - DUCOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 150 320 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. PIAT Gilbert domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque DUQUESNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1488558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DUQUESNE arrivera à expiration en date du 14 septembre 2028.

DISTILLERIES AGRICOLES DE SAINTE LUCE a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS DUQUESNE , Trois Rivières FRENCH PLANTATION RHUM , Trois Rivières FRENCH PLANTATION RHUM , RHUMBELLION , (Marque figurative) , TROIS RIVIERES , (Marque figurative) , (Marque figurative) , Trois Rivières FRENCH PLANTATION RHUM , TROIS RIVIERES


DISTILLERIES AGRICOLES DE SAINTE LUCE, Société par actions simplifiée - Z I DE GENIPA - 97224 - DUCOS - France - SIREN 303150320


ATMARK, M. PIAT Gilbert - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2125385 - Publication au BOPI 1998-42

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-05

Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2008 n°2383693 - Publication au BOPI 2008-09-05

Inscription le 19 juillet 1991 - Transmission de propriété n°56302 - Publication au BOPI 1991-07-19

Inscription le 3 janvier 2005 - Gage constitué n°405112 - Publication au BOPI 2005-01-03

Inscription le 8 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°58387 - Publication au BOPI 1991-12-08

Inscription le 21 septembre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°67671 - Publication au BOPI 1992-09-21

Inscription le 9 janvier 1995 - RESILIATION DE LICENCE n°180057 - Publication au BOPI 1995-01-09

Inscription le 28 juillet 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°374633 - Publication au BOPI 2003-07-28

Inscription le 9 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180058 - Publication au BOPI 1995-01-09

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2018 n°2685972 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-06-27

Inscription le 4 juin 2019 - Radiation de gage n°758440 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-04

Produits diététiques pour enfants et malades.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales;pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Bière, ale et porter, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières), notamment rhums.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.