Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EXCELLENCY CLUB
DISTILLERIE VINET – EGE SA SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
94512577
Date de dépôt :
24/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2014

Présentation de la marque EXCELLENCY CLUB

Déposée le 24 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE VINET – EGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXCELLENCY CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE VINET – EGE domicilié(e) PALISSON,17520 BRIE SOUS ARCHIAC (dossier no 2257517) - 17520 - France et immatriculée sous le numéro RCS 527 501 20 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DISTILLERIE VINET – EGE SA domicilié(e) PALISSON,17520 BRIE SOUS ARCHIAC (dossier no 2257517) - 17520 - France.

La marque EXCELLENCY CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EXCELLENCY CLUB est expirée depuis le 24 mars 2014.

DISTILLERIE VINET – EGE a également déposé les autres marques suivantes : BLUE STARS , EMPEROR PREMIUM , Arc de Triomphe Cognac , Black Stamp , Wohderoswa , COMTE DE FRANCADE , CHARLES DE FRANCENIAC , LOUIS TRIOMPHE DEPUIS 1777 , EMPEROR CONNOISSEURS , EMPEROR ULTRA PREMIUM


DISTILLERIE VINET – EGE SA SOCIETE ANONYME - PALISSON,17520 BRIE SOUS ARCHIAC (dossier no 2257517) - 17520 - France - SIREN 52750120


DISTILLERIE VINET – EGE SA - PALISSON,17520 BRIE SOUS ARCHIAC (dossier no 2257517) - 17520 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-36

Inscription le 12 avril 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°321179 - Publication au BOPI 2001-04-12

Renouvellement sans limitation le 12 février 2004 n°2257517 - Publication au BOPI 2004-02-12

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

Boissons alcooliques(à l'exception des bières)