COMTE DE FRANCADE
Présentation de la marque COMTE DE FRANCADE
Déposée le 15 février 2001 par la Société Anonyme (SA) Distillerie Vinet EGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMTE DE FRANCADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-12 du 23 mars 2001.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COMTE DE FRANCADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3083027.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMTE DE FRANCADE est expirée depuis le 15 février 2021.
Distillerie Vinet EGE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-29
Inscription le 29 avril 2004 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°391544 - Publication au BOPI 2004-04-29
Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12
Renouvellement sans limitation le 28 février 2011 n°2464578 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-02-28
Inscription le 14 mai 2020 - Modification d'un mandataire n°787033 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-05-14