CHARLES DE FRANCENIAC
Présentation de la marque CHARLES DE FRANCENIAC
Déposée le 6 février 1991 par la Société Anonyme (SA) Distillerie Vinet EGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARLES DE FRANCENIAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHARLES DE FRANCENIAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699633.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHARLES DE FRANCENIAC est expirée depuis le 6 février 2021.
Distillerie Vinet EGE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-12
Renouvellement avec limitation le 7 février 2001 n°2192149 - Publication au BOPI 2001-02-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-22
Inscription le 12 avril 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°321179 - Publication au BOPI 2001-04-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12
Inscription le 7 février 2002 - Demande de relevé de déchéance n°340413 - Publication au BOPI 2002-02-07
Inscription le 15 février 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°341155 - Publication au BOPI 2002-02-15
Inscription le 29 avril 2004 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°391544 - Publication au BOPI 2004-04-29
Renouvellement sans limitation le 28 février 2011 n°2464580 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-02-28
Inscription le 14 mai 2020 - Modification d'un mandataire n°787033 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-05-14