Arc de Triomphe Cognac
Présentation de la marque Arc de Triomphe Cognac
Déposée le 7 septembre 2011 par la Société Anonyme (SA) Distillerie Vinet EGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Arc de Triomphe Cognac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Arc de Triomphe Cognac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3857031.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arc de Triomphe Cognac est expirée depuis le 7 septembre 2021.
Distillerie Vinet EGE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39
Inscription le 19 décembre 2011 - Retrait partiel n°565007 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-12-19
Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09
Inscription le 14 mai 2020 - Modification d'un mandataire n°787033 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-05-14