Arc de Triomphe Cognac
Présentation de la marque Arc de Triomphe Cognac
Déposée le 25 juillet 2011 par la Société Anonyme (SA) Distillerie Vinet EGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Arc de Triomphe Cognac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Arc de Triomphe Cognac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3848401.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arc de Triomphe Cognac est expirée depuis le 25 juillet 2021.
Distillerie Vinet EGE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33
Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07
Inscription le 14 mai 2020 - Modification d'un mandataire n°787033 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-05-14