Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Arc de Triomphe Cognac
Distillerie Vinet EGE, SA

Numéro de dépôt :
3848401
Date de dépôt :
25/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2021
Arc de Triomphe Cognac de Distillerie Vinet EGE

Présentation de la marque Arc de Triomphe Cognac

Déposée le 25 juillet 2011 par la Société Anonyme (SA) Distillerie Vinet EGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Arc de Triomphe Cognac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Distillerie Vinet EGE domicilié(e) 3 impasse Félix Chartier - 17520 - BRIE SOUS ARCHIAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 527 250 120 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, domicilié(e) Le Montesquieu 19 Avenue John Fitzgerald Kennedy BP 50330 - 33695 - Mérignac cedex - France.

La marque Arc de Triomphe Cognac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3848401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arc de Triomphe Cognac est expirée depuis le 25 juillet 2021.

Distillerie Vinet EGE a également déposé les autres marques suivantes : BLUE STARS , EMPEROR PREMIUM , Arc de Triomphe Cognac , Black Stamp , Wohderoswa , EXCELLENCY CLUB , COMTE DE FRANCADE , CHARLES DE FRANCENIAC , LOUIS TRIOMPHE DEPUIS 1777 , EMPEROR CONNOISSEURS


Distillerie Vinet EGE, SA - 3 impasse Félix Chartier - 17520 - BRIE SOUS ARCHIAC - France - SIREN 527250120


FIDAL, - Le Montesquieu 19 Avenue John Fitzgerald Kennedy BP 50330 - 33695 - Mérignac cedex - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Inscription le 14 mai 2020 - Modification d'un mandataire n°787033 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-05-14

Eaux de vie béneficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Cognac ” et/ou “ Esprit de Cognac ”.