ROYAL PALACE
Présentation de la marque ROYAL PALACE
Déposée le 8 février 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTILLERIE THIVOLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROANNE), la marque française « ROYAL PALACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-12 du 22 mars 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ROYAL PALACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611061.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL PALACE est expirée depuis le 8 février 2006.
DISTILLERIE THIVOLET a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 6 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413337 - Publication au BOPI 2005-06-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-31
Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12