Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEURON ROYAL
DISTILLERIE THIVOLET

Numéro de dépôt :
96607571
Date de dépôt :
15/01/1996
Lieu de dépôt :
ROANNE
Date d'expiration :
15/01/2006

Présentation de la marque FLEURON ROYAL

Déposée le 15 janvier 1996 par la société DISTILLERIE THIVOLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROANNE), la marque française « FLEURON ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-09 du 1 mars 1996.

Le déposant est la société DISTILLERIE THIVOLET domicilié(e) 5 RUE MARCEAU, 42300 ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 126 190 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTILLERIE THIVOLET - France.

La marque FLEURON ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96607571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEURON ROYAL est expirée depuis le 15 janvier 2006.

DISTILLERIE THIVOLET a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL PALACE , MAHIA MEKNESIAH , LA CUISINE DES CHEFS , RUBIS D ALBREY , TRADITION ROYALE , LE HAIM , KING DAVID


DISTILLERIE THIVOLET - 5 RUE MARCEAU, 42300 ROANNE - France - SIREN 326126190


DISTILLERIE THIVOLET - France


Inscription le 6 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413337 - Publication au BOPI 2005-06-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-27

Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09

Vins, spiritueux, alcools