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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTILLERIE THIVOLET UNOIVERSAL
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PRINCE DE PROVENCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRINCE DE PROVENCE
DISTILLERIE THIVOLET UNOIVERSAL SARL

Numéro de dépôt :
1625666
Date de dépôt :
26/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/09/2009

Présentation de la marque PRINCE DE PROVENCE

Déposée le 26 septembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTILLERIE THIVOLET UNOIVERSAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRINCE DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTILLERIE THIVOLET UNOIVERSAL domicilié(e) 5 RUE MARCEAU, 42300 ROANNE (dossier no 2151592) - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 126 190 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DISTILLERIE THIVOLET M. TAIEB MOISE MAURICE domicilié(e) (dossier no 2151592) - France.

La marque PRINCE DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1625666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRINCE DE PROVENCE est expirée depuis le 26 septembre 2009.


DISTILLERIE THIVOLET UNOIVERSAL SARL - 5 RUE MARCEAU, 42300 ROANNE (dossier no 2151592) - France - SIREN 326126190


DISTILLERIE THIVOLET M. TAIEB MOISE MAURICE - (dossier no 2151592) - France


Renouvellement sans limitation le 23 août 1999 n°2151592 - Publication au BOPI 1999-08-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15

Inscription le 6 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413337 - Publication au BOPI 2005-06-06

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins, des eaux-de-vie), vins bénéficiant de l'une des appellations d'origine Provence, eaux-de-vie originaires de Provence, eaux-de-vie de marc originaires de Provence