Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIN DU CHABBAT
DISTILLERIE THIVOLET UNIVERSAL SARL

Numéro de dépôt :
3144115
Date de dépôt :
18/01/2002
Lieu de dépôt :
ROANNE
Date d'expiration :
18/01/2012
VIN DU CHABBAT de DISTILLERIE THIVOLET UNIVERSAL

Présentation de la marque VIN DU CHABBAT

Déposée le 18 janvier 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTILLERIE THIVOLET UNIVERSAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROANNE), la marque française « VIN DU CHABBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTILLERIE THIVOLET UNIVERSAL domicilié(e) 5 RUE MARCEAU,42300 ROANNE - 42300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTILLERIE THIVOLET Monsieur TAIEB MOISE domicilié(e) 5 RUE MARCEAU,42300 ROANNE - 42300 - France.

La marque VIN DU CHABBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIN DU CHABBAT est expirée depuis le 18 janvier 2012.

DISTILLERIE THIVOLET UNIVERSAL a également déposé les autres marques suivantes : DAV LIQUOR , CLARIDGE , FANTINI , MARC DU VIEUX PAYSAN , BARON JACQUES LENOBLE , CUVEE DU GRAND ROI DAVID HAMELERH , DELICE DE PECHE , PRINCE GEORGES TM , APERITIF DU CHABBAT , BARON ROYAL


DISTILLERIE THIVOLET UNIVERSAL SARL - 5 RUE MARCEAU,42300 ROANNE - 42300 - France


DISTILLERIE THIVOLET Monsieur TAIEB MOISE - 5 RUE MARCEAU,42300 ROANNE - 42300 - France


Inscription le 6 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413337 - Publication au BOPI 2005-06-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-29

Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10

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