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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTILLERIE THIVOLET UNIVERSAL
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PRINCESSE ROYAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRINCESSE ROYAL
DISTILLERIE THIVOLET UNIVERSAL S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
99817984
Date de dépôt :
04/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2009

Présentation de la marque PRINCESSE ROYAL

Déposée le 4 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTILLERIE THIVOLET UNIVERSAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRINCESSE ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-48 du 26 novembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTILLERIE THIVOLET UNIVERSAL domicilié(e) 5 RUE MARCEAU, 42300 ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 126 190 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR TAIEB MOISE GERANT - France.

La marque PRINCESSE ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99817984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINCESSE ROYAL est expirée depuis le 4 octobre 2009.

DISTILLERIE THIVOLET UNIVERSAL a également déposé les autres marques suivantes : DAV LIQUOR , CLARIDGE , FANTINI , MARC DU VIEUX PAYSAN , BARON JACQUES LENOBLE , CUVEE DU GRAND ROI DAVID HAMELERH , DELICE DE PECHE , PRINCE GEORGES TM , APERITIF DU CHABBAT , BARON ROYAL


DISTILLERIE THIVOLET UNIVERSAL S.A.R.L. - 5 RUE MARCEAU, 42300 ROANNE - France - SIREN 326126190


MONSIEUR TAIEB MOISE GERANT - France


Inscription le 6 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413337 - Publication au BOPI 2005-06-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-12

Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48

Vins spiritueux et liqueurs.