Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRINCE ROYAL
DISTILLERIE THIVOLET UNIVERSAL S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1461560
Date de dépôt :
22/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/04/2008

Présentation de la marque PRINCE ROYAL

Déposée le 22 avril 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTILLERIE THIVOLET UNIVERSAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRINCE ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTILLERIE THIVOLET UNIVERSAL domicilié(e) 5 RUE MARCEAU, 42300 ROANNE (dossier no 2109299) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DISTILLERIE THIVOLET MONSIEUR TAIEB GERANT domicilié(e) (dossier no 2109299) - France.

La marque PRINCE ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1461560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRINCE ROYAL est expirée depuis le 22 avril 2008.

DISTILLERIE THIVOLET UNIVERSAL a également déposé les autres marques suivantes : DAV LIQUOR , CLARIDGE , FANTINI , MARC DU VIEUX PAYSAN , BARON JACQUES LENOBLE , CUVEE DU GRAND ROI DAVID HAMELERH , DELICE DE PECHE , PRINCE GEORGES TM , APERITIF DU CHABBAT , BARON ROYAL


DISTILLERIE THIVOLET UNIVERSAL S.A.R.L. - 5 RUE MARCEAU, 42300 ROANNE (dossier no 2109299) - France


DISTILLERIE THIVOLET MONSIEUR TAIEB GERANT - (dossier no 2109299) - France


Renouvellement avec limitation le 25 février 1998 n°2109299 - Publication au BOPI 1998-02-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-39

Inscription le 6 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413337 - Publication au BOPI 2005-06-06

Inscription le 16 janvier 1995 - RENONCIATION PARTIELLE n°180418 - Publication au BOPI 1995-01-16

Vins - spiritueux.