Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DU MILLENAIRE PRINCE MOISE
DISTILLERIE THIVOLET-UNIVERSAL S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1741593
Date de dépôt :
20/11/1989
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/1999

Présentation de la marque CUVEE DU MILLENAIRE PRINCE MOISE

Déposée le 20 novembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTILLERIE THIVOLET-UNIVERSAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE DU MILLENAIRE PRINCE MOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTILLERIE THIVOLET-UNIVERSAL domicilié(e) 5, rue Marceau, 42300 ROANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC - France.

La marque CUVEE DU MILLENAIRE PRINCE MOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DU MILLENAIRE PRINCE MOISE est expirée depuis le 20 novembre 1999.

DISTILLERIE THIVOLET-UNIVERSAL a également déposé les autres marques suivantes : DAV LIQUOR , CLARIDGE , FANTINI , MARC DU VIEUX PAYSAN , BARON JACQUES LENOBLE , CUVEE DU GRAND ROI DAVID HAMELERH , DELICE DE PECHE , PRINCE GEORGES TM , APERITIF DU CHABBAT , BARON ROYAL


DISTILLERIE THIVOLET-UNIVERSAL S.A.R.L. - 5, rue Marceau, 42300 ROANNE - France


Cabinet PROTEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-02

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