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Marques déposées par la société DISTILLERIE THIVOLET UNIVERSAL
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CHARLES HERVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLES HERVE
DISTILLERIE THIVOLET UNIVERSAL

Numéro de dépôt :
95563022
Date de dépôt :
13/03/1995
Lieu de dépôt :
ROANNE
Date d'expiration :
13/03/2005

Présentation de la marque CHARLES HERVE

Déposée le 13 mars 1995 par la société DISTILLERIE THIVOLET UNIVERSAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROANNE), la marque française « CHARLES HERVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.

Le déposant est la société DISTILLERIE THIVOLET UNIVERSAL domicilié(e) 5 rue Marceau, 42300 ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 126 190 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTILLERIE THIVOLET - France.

La marque CHARLES HERVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95563022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES HERVE est expirée depuis le 13 mars 2005.

DISTILLERIE THIVOLET UNIVERSAL a également déposé les autres marques suivantes : DAV LIQUOR , CLARIDGE , FANTINI , MARC DU VIEUX PAYSAN , BARON JACQUES LENOBLE , CUVEE DU GRAND ROI DAVID HAMELERH , DELICE DE PECHE , PRINCE GEORGES TM , APERITIF DU CHABBAT , BARON ROYAL


DISTILLERIE THIVOLET UNIVERSAL - 5 rue Marceau, 42300 ROANNE - France - SIREN 326126190


DISTILLERIE THIVOLET - France


Inscription le 6 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413337 - Publication au BOPI 2005-06-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-33

Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16

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