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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTILLERIE THIVOLET UNIVERSAL
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CARTE NOIRE K
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARTE NOIRE K
DISTILLERIE THIVOLET UNIVERSAL SARL

Numéro de dépôt :
1626322
Date de dépôt :
13/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/2009

Présentation de la marque CARTE NOIRE K

Déposée le 13 novembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTILLERIE THIVOLET UNIVERSAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARTE NOIRE K » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTILLERIE THIVOLET UNIVERSAL domicilié(e) 5 RUE MARCEAU, 42300 ROANNE (dossier no 2155491) - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 126 190 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR TAIEB MOISE MAURICE GERANT domicilié(e) (dossier no 2155491) - France.

La marque CARTE NOIRE K a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARTE NOIRE K est expirée depuis le 13 novembre 2009.

DISTILLERIE THIVOLET UNIVERSAL a également déposé les autres marques suivantes : DAV LIQUOR , CLARIDGE , FANTINI , MARC DU VIEUX PAYSAN , BARON JACQUES LENOBLE , CUVEE DU GRAND ROI DAVID HAMELERH , DELICE DE PECHE , PRINCE GEORGES TM , APERITIF DU CHABBAT , BARON ROYAL


DISTILLERIE THIVOLET UNIVERSAL SARL - 5 RUE MARCEAU, 42300 ROANNE (dossier no 2155491) - France - SIREN 326126190


MONSIEUR TAIEB MOISE MAURICE GERANT - (dossier no 2155491) - France


Renouvellement avec limitation le 14 octobre 1999 n°2155491 - Publication au BOPI 1999-10-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16

Inscription le 6 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413337 - Publication au BOPI 2005-06-06

Inscription le 19 février 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°60365 - Publication au BOPI 1992-02-19

Vins de table, vins bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée (à l'exception du Pouilly Fumé) vins de pays de toute origine, vins de provenance française, à savoir Champagne.