BARON ROYAL
Présentation de la marque BARON ROYAL
Déposée le 4 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTILLERIE THIVOLET UNIVERSAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BARON ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-48 du 26 novembre 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BARON ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99817985.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARON ROYAL est expirée depuis le 4 octobre 2009.
DISTILLERIE THIVOLET UNIVERSAL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 6 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413337 - Publication au BOPI 2005-06-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-12
Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48