Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BARON JACQUES HERVET
DISTILLERIE THIVOLET UNIVERSAL s.a.r.l.

Numéro de dépôt :
95566821
Date de dépôt :
28/03/1995
Lieu de dépôt :
ROANNE
Date d'expiration :
28/03/2005

Présentation de la marque BARON JACQUES HERVET

Déposée le 28 mars 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTILLERIE THIVOLET UNIVERSAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROANNE), la marque française « BARON JACQUES HERVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-20 du 19 mai 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTILLERIE THIVOLET UNIVERSAL domicilié(e) 5 RUE MARCEAU, 42300 ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 126 190 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTILLERIE THIVOLET - France.

La marque BARON JACQUES HERVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARON JACQUES HERVET est expirée depuis le 28 mars 2005.

DISTILLERIE THIVOLET UNIVERSAL a également déposé les autres marques suivantes : DAV LIQUOR , CLARIDGE , FANTINI , MARC DU VIEUX PAYSAN , BARON JACQUES LENOBLE , CUVEE DU GRAND ROI DAVID HAMELERH , DELICE DE PECHE , PRINCE GEORGES TM , APERITIF DU CHABBAT , BARON ROYAL


DISTILLERIE THIVOLET UNIVERSAL s.a.r.l. - 5 RUE MARCEAU, 42300 ROANNE - France - SIREN 326126190


DISTILLERIE THIVOLET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-49

Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20

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