Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APERITIF DU CHABBAT
DISTILLERIE THIVOLET UNIVERSAL S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
98766572
Date de dépôt :
11/12/1998
Lieu de dépôt :
ROANNE
Date d'expiration :
11/12/2008

Présentation de la marque APERITIF DU CHABBAT

Déposée le 11 décembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTILLERIE THIVOLET UNIVERSAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROANNE), la marque française « APERITIF DU CHABBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-06 du 5 février 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTILLERIE THIVOLET UNIVERSAL domicilié(e) 5 RUE MARCEAU, 42300 ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 126 130 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTILLERIE THIVOLET UNIVERSAL - France.

La marque APERITIF DU CHABBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98766572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APERITIF DU CHABBAT est expirée depuis le 11 décembre 2008.

DISTILLERIE THIVOLET UNIVERSAL a également déposé les autres marques suivantes : DAV LIQUOR , CLARIDGE , FANTINI , MARC DU VIEUX PAYSAN , BARON JACQUES LENOBLE , CUVEE DU GRAND ROI DAVID HAMELERH , DELICE DE PECHE , PRINCE GEORGES TM , BARON ROYAL , PRINCESSE ROYAL


DISTILLERIE THIVOLET UNIVERSAL S.A.R.L. - 5 RUE MARCEAU, 42300 ROANNE - France - SIREN 326126130


DISTILLERIE THIVOLET UNIVERSAL - France


Inscription le 6 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413337 - Publication au BOPI 2005-06-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-24

Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06

Liqueurs - spiritueux - vins.