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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Distillerie TESSENDIER & Fils
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ROYAL ARMANS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL ARMANS
Distillerie TESSENDIER & Fils SAS, SAS

Numéro de dépôt :
4038329
Date de dépôt :
04/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/10/2023
ROYAL ARMANS de Distillerie TESSENDIER & Fils

Présentation de la marque ROYAL ARMANS

Déposée le 4 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Distillerie TESSENDIER & Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ROYAL ARMANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Distillerie TESSENDIER & Fils domicilié(e) 94 Rue Robert Daugas, bp 215 - 16111 - COGNAC Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 420 295 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Distillerie TESSENDIER & Fils, SAS, Mle Teste Rébecca domicilié(e) 94 Rue Robert Daugas, bp 215 - 16111 - COGNAC Cedex - France.

La marque ROYAL ARMANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL ARMANS est expirée depuis le 4 octobre 2023.

Distillerie TESSENDIER & Fils a également déposé les autres marques suivantes : GRAND BREUIL , GASTIER , GB , Sir PARK


Distillerie TESSENDIER & Fils SAS, SAS - 94 Rue Robert Daugas, bp 215 - 16111 - COGNAC Cedex - France - SIREN 905420295


Distillerie TESSENDIER & Fils, SAS, Mle Teste Rébecca - 94 Rue Robert Daugas, bp 215 - 16111 - COGNAC Cedex - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Inscription le 16 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°650266 - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-06-16

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.