Ecurie Royale
Présentation de la marque Ecurie Royale
Déposée le 31 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Distillerie TESSENDIER et fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Ecurie Royale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-35 du 29 août 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Ecurie Royale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4111072.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ecurie Royale est expirée depuis le 31 juillet 2024.
Distillerie TESSENDIER et fils a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35
Enregistrement sans modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01