Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ecurie Royale
Distillerie TESSENDIER et fils, SAS

Numéro de dépôt :
4111072
Date de dépôt :
31/07/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
31/07/2024
Ecurie Royale de Distillerie TESSENDIER et fils

Présentation de la marque Ecurie Royale

Déposée le 31 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Distillerie TESSENDIER et fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Ecurie Royale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-35 du 29 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Distillerie TESSENDIER et fils domicilié(e) 94 rue Robert Daugas, CS 80 006 - 16121 - COGNAC Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 420 295 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Distillerie TESSENDIER & Fils, SAS, Mle Teste Rébecca domicilié(e) 94 Rue Robert Daugas, CS 80 006 - 16121 - COGNAC Cedex - France.

La marque Ecurie Royale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4111072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ecurie Royale est expirée depuis le 31 juillet 2024.

Distillerie TESSENDIER et fils a également déposé les autres marques suivantes : VILLA VALERIE , Mr Gaston , KINGZEUS , distillerie de Jarnac , PARK COGNAC , Rendez vous au marché , PARK CARTE BLANCHE , FIRST SHIP , 8 place du marché , PROVIDENCIAE ME COMMITTO PARK


Distillerie TESSENDIER et fils, SAS - 94 rue Robert Daugas, CS 80 006 - 16121 - COGNAC Cedex - France - SIREN 905420295


Distillerie TESSENDIER & Fils, SAS, Mle Teste Rébecca - 94 Rue Robert Daugas, CS 80 006 - 16121 - COGNAC Cedex - France


Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Enregistrement sans modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Eau-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Cognac.